CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL HP
À LIRE ATTENTIVEMENT : L'UTILISATION
DE CE LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES ET CONDITIONS QUI SUIVENT
("CONTRAT"), SAUF S'IL FAIT L'OBJET D'UN CONTRAT DE LICENCE
SÉPARÉ ENTRE VOUS, HP OU SES FOURNISSEURS. EN
TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN
ACCÉDANT À OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, OU EN CLIQUANT
SUR L'OPTION "ACCEPTER" SITUÉE SUR OU EN REGARD DE LA PAGE
D'AFFICHAGE DU PRÉSENT CONTRAT, VOUS ACCEPTEZ LES DISPOSITIONS
DE CE CONTRAT, LES TERMES DE LA GARANTIE APPLICABLE ET LES CONDITIONS
STIPULÉES DANS LA SECTION "LOGICIEL AUXILIAIRE"
(tel que défini ci-dessous). SI VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS
POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE, D'UNE
SOCIÉTÉ OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS
DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ AVOIR PLEINE AUTORITÉ POUR LIER
CETTE PERSONNE PHYSIQUE, SOCIÉTÉ OU PERSONNE MORALE
À CELLES-CI. EN CAS DE DÉSACCORD AVEC CES CONDITIONS,
VEUILLEZ NE PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER, COPIER, ACCEDER
À OU UTILISER LE LOGICIEL, ET RETOURNEZ-LE RAPIDEMENT
ACCOMPAGNÉ DE LA PREUVE D'ACHAT CORRESPONDANTE AU FOURNISSEUR
AUPRÈS DUQUEL VOUS L'AVEZ ACHETÉ AFIN D'EN OBTENIR LE
REMBOURSEMENT INTÉGRAL, LE CAS ÉCHÉANT. SI VOUS
L'AVEZ TÉLÉCHARGÉ, CONTACTEZ LE FOURNISSEUR
AUPRÈS DUQUEL VOUS VOUS L'ÊTES PROCURÉ.
QUANTITÉ DE PÉRIPHÉRIQUES :
- TERMES GÉNÉRAUX
- Vous et Votre/Vos se réfèrent
à une personne physique ou morale.
- HP désigne Hewlett-Packard Company ou l'une de
ses filiales.
- Logiciel HP désigne les Produits logiciels
portant une marque commerciale ou de service de Hewlett-Packard Company
ou l'une de ses filiales, ainsi que les Logiciels tiers
intégrés sélectionnés par HP et qui ne font
pas l'objet d'un contrat de licence tiers.
- Logiciel désigne les instructions et
données lisibles par machine (ainsi que leurs copies), y compris
les middleware, mises à niveau et mises à jour
associées que Vous pouvez être autorisé à
recevoir séparément, les supports concédés
sous licence, la documentation utilisateur, les manuels utilisateur, et
les procédures de fonctionnement. "Logiciel auxiliaire"
désigne tout ou partie du Logiciel fourni sous licence publique,
Open Source ou tierce.
- Spécification désigne les informations
techniques relatives aux Produit logiciels publiés dans les
manuels HP, la documentation utilisateur et les fiches techniques en
vigueur à la date à laquelle HP Vous fournit les Produit
logiciels.
- Document(s) de transaction désigne une commande
client acceptée (à l'exception des conditions
pré-imprimées) ainsi que les tarifs HP en vigueur, la
licence d'utilisation des certificats ou les factures relatifs à
celle-ci.
- CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE LA LICENCE
- Conformément aux termes et conditions du présent
Contrat et sous réserve du paiement des droits de licence
applicables, HP Vous accorde une licence non exclusive et non cessible
vous autorisant à Utiliser (tel que défini ci-dessous),
sous forme de code exécutable, une copie du Logiciel sur un seul
périphérique à la fois pour Vos besoins
professionnels internes, sauf indication contraire mentionnée
ci-dessus ou dans le ou les Documents de transaction applicables.
"Utiliser/Utilisation" désigne l'installation, le stockage, le
chargement, l'exécution et l'affichage du Logiciel
conformément aux Spécifications. Votre Utilisation du
Logiciel est soumise aux présentes conditions de licence ainsi
qu'aux autres restrictions spécifiées par HP dans
d'autres documents imprimés ou électroniques fournis, mis
à Votre disposition, ou remis lors de l'achat du Logiciel, y
compris dans les conditions de la licence, les déclarations de
garantie, les Spécifications, et les fichiers "readme"
(Lisez-moi) ou autres fichiers d'information inclus dans le Logiciel
lui-même. Ces restrictions sont intégrées dans le
présent Contrat par référence. Certains Logiciels
peuvent nécessiter des clés de licence ou contenir
d'autres mesures de protection technique. Vous autorisez HP à
s'assurer à distance ou sur site de votre conformité aux
Restrictions d'utilisation. Si HP met à votre disposition un
programme de gestion permettant d'enregistrer et d'effectuer le
reporting des informations sur l'utilisation des licences, Vous vous
engagez à l'installer, le configurer et l'exécuter de
manière appropriée au plus tard cent quatre-vingt (180)
jours à compter de sa disponibilité et pendant toute la
durée d'Utilisation du Logiciel.
- Le présent Logiciel ne confère aucun titre ou
droit de propriété et ne représente pas une vente
de droits relatifs au Logiciel. Les fournisseurs tiers sont des
ayants-droits au titre du présent Contrat et peuvent
indépendamment protéger leurs droits relatifs au Logiciel
en cas d'infraction. HP ou ses fournisseurs conservent tous les droits
qui ne Vous sont pas expressément concédés dans le
cadre du présent Contrat. Aucun élément contenu
dans les présentes ne sera interprété comme Vous
accordant, par implication, préclusion ou autre, une licence
relative à un Logiciel autre que celui expressément
mentionné ci-dessus à la section 2.
- Sauf autorisation contraire de HP, (a) Vous pouvez faire des
copies ou adaptations du Logiciel à des fins d'archivage ou
lorsque la copie ou l'adaptation est une étape essentielle de
l'Utilisation autorisée du Logiciel sur un ordinateur ou un
dispositif de secours, étant entendu que les copies et
adaptations ne seront pas utilisées d'une autre manière,
et que l'Utilisation sur l'ordinateur ou le dispositif de secours
s'interrompra dès que l'ordinateur ou le dispositif d'origine ou
de remplacement fonctionnera, mais (b) Vous ne pouvez pas copier,
Utiliser ou mettre le Logiciel à disposition sur un
réseau public ou distribué externe.
- Pour utiliser un Logiciel identifié comme étant
une mise à jour ou une mise à niveau, vous devez en
premier lieu posséder une licence du Logiciel initial,
remplissant les conditions exigées par HP pour pouvoir en
bénéficier. Si la mise à jour ou la mise à
niveau doit remplacer en grande partie le Logiciel initial, une fois la
mise à jour ou la mise à niveau effectuée, Vous ne
pouvez plus Utiliser le Logiciel initial, sauf disposition
écrite contraire prévue par HP. Aucun
élément dans le présent Contrat ne vous autorise
à acheter ou à recevoir des mises à jour ou mises
à niveau du Logiciel, ou une assistance technique, et HP n'est
en aucun cas tenu de mettre cette assistance à votre
disposition. Les mises à jour, mises à niveau ou autres
améliorations sont uniquement disponibles dans le cadre de
contrats d'assistance HP séparés. Pour plus
d'informations sur les offres d'assistance technique, contactez HP. HP
se réserve le droit de requérir des licences et droits
supplémentaires pour les mises à niveau ou autres
améliorations du Logiciel, ou pour son Utilisation sur des
périphériques mis à niveau.
- Vous devez reproduire tous les avis de copyright apparaissant
dans/sur le Logiciel (y compris sa documentation) sur les copies ou
adaptations autorisées. Les copies de documentation sont
uniquement réservées à un usage interne.
- Nonobstant toute disposition contraire dans les
présentes, si le ou les Documents de transaction identifient que
le Logiciel peut être utilisé sur un autre Système
désigné (tel que défini ci-dessous), Votre licence
d'Utilisation du Logiciel pourra être transférée
sur celui-ci. "Système désigné" désigne un
système informatique en possession, sous le contrôle, ou
exécuté par Vous ou uniquement pour Votre compte, et
identifiable par HP par la combinaison d'un numéro unique et
d'un type de système spécifique. Cette licence pourra
être résiliée en cas de modification du
numéro ou du type du système, de relocalisation non
autorisée, ou si le Système désigné n'est
plus en Votre possession ou sous Votre contrôle.
- Le Logiciel système ne peut être utilisé
que dans le cadre du fonctionnement du matériel associé
dans les configurations approuvées, vendues, ou mises à
jour par HP ou un Revendeur Agréé HP.
- Le Logiciel n'est pas spécialement conçu,
fabriqué ou élaboré pour être utilisé
comme pièces, composants ou éléments dans la
planification, la construction, la maintenance ou l'exploitation
directe d'installations nucléaires. Vous êtes seul
responsable si le Logiciel est utilisé dans ce type
d'applications, et vous devrez indemniser et dédommager HP de
toute perte, dommage, dépense, ou engagement financier en
rapport avec une telle Utilisation.
- Vous ne devez pas modifier, analyser par ingénierie
inverse, démonter, décrypter, décompiler ou
créer des produits dérivés du Logiciel. Si Vous
disposez d'autres droits relatifs au Logiciel, Vous devrez fournir
à HP des informations raisonnablement détaillées
sur les modifications, l'ingénierie inverse, le
démontage, le décryptage ou la décompilation que
vous envisagez de réaliser et l'objectif souhaité.
- L'extension de l'Utilisation du Logiciel à une personne
physique ou morale autre que Vous dans le cadre de la fourniture de
services (c'est-à-dire, utilisation du Logiciel en temps
partagé dans un but commercial ou professionnel) doit être
autorisée par écrit par HP avant cette Utilisation, et
peut requérir des licences et droits supplémentaires.
Vous ne pouvez pas distribuer, revendre ou donner en sous-licence le
Logiciel.
- Nonobstant toute disposition contraire dans le présent
Contrat, tout ou partie du Logiciel constituant le Logiciel auxiliaire
Vous est concédé sous licence, conformément aux
termes et conditions du Contrat de licence logicielle qui accompagne ce
Logiciel auxiliaire, que ce soit sous la forme d'un contrat
séparé, d'une licence incluse dans ou sur l'emballage, ou
d'une licence électronique acceptée lors du
téléchargement. Votre utilisation du Logiciel auxiliaire
doit être entièrement régie par les termes et
conditions d'une telle licence et, concernant HP, par les limitations
et les clauses de responsabilité des sections 3 et 5 des
présentes. HP a identifié les Logiciels auxiliaires en
indiquant leur propriétaire dans chaque fichier programme
correspondant, et/ou en incluant des informations dans le fichier
"ancillary.txt" ou "readme" (Lisez-moi) fourni dans le cadre de
l'installation du Logiciel. Les licences des Logiciels auxiliaires sont
également stipulées dans le fichier "ancillary.txt" ou
"readme" (Lisez-moi). En acceptant les conditions du présent
Contrat, vous acceptez également celles de chaque licence de
Logiciel auxiliaire du fichier "ancillary.txt" ou "readme" (Lisez-moi).
Si le Logiciel inclut un Logiciel auxiliaire concédé sous
licence publique générale GNU standard et/ou
limitée ("Logiciel GPL"), une copie complète lisible par
machine du Code source GPL du Logiciel ("Code source GPL") : (i)
sera incluse avec le Logiciel qui vous est livré ; ou (ii) sur
demande écrite de votre part, HP vous enverra par courrier,
contre paiement des frais de port, une copie complète lisible
par machine du Code source GPL ; ou (iii) si Vous avez acquis Logiciel
en le téléchargeant sur un site Web HP et qu'aucune des
options précédentes n'est possible, vous pourrez
télécharger le Code source GPL sur ce même site.
Pour savoir où adresser votre demande écrite de Code
source GPL, reportez-vous au fichier "ancillary.txt" ou consultez le
site Web suivant : www.hp.com.
- GARANTIE
- SI LE LOGICIEL EST FOURNI SANS DROIT DE LICENCE, LA GARANTIE
"EN L'ÉTAT" SUIVANTE S'APPLIQUE :
EXCLUSION DE GARANTIES
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES
FOURNISSEURS DÉLIVRENT LE LOGICIEL "EN L'ÉTAT" ET
EXCLUENT PAR LES PRÉSENTES TOUTE AUTRE INDEMNITÉ,
GARANTIE ET CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUE CE SOIT EN VERTU
D'UNE LOI, D'UNE COUTUME OU AUTRE, Y COMPRIS DE MANIÈRE NON
LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE DE PROPRIÉTÉ ET DE
NON-INFRACTION, AINSI QUE TOUTE GARANTIE, CONDITION OU OBLIGATION
IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER ET D'ABSENCE DE VIRUS. HP ne garantit pas le fonctionnement
sans interruption ou sans erreur du Logiciel, ni qu'il sera conforme
à Vos propres spécifications. Certains pays ou
juridictions n'autorisant pas l'exclusion des garanties implicites ou
la limitation de leur durée, il est possible que l'exclusion
ci-dessus ne vous concerne pas dans son intégralité.
- SI LE LOGICIEL EST FOURNI AVEC DROITS DE LICENCE, LA
GARANTIE LIMITÉE SUIVANTE S'APPLIQUE :
- Le Logiciel HP sera conforme pour l'essentiel à ses
Spécifications. Si aucune période de garantie n'est
spécifiée pour le Logiciel HP, celle-ci sera de quatre
vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison ou
d'installation si celle-ci est effectuée par HP. Si Vous
programmez ou différez l'installation par HP de plus de trente
(30) jours après la livraison, la période de garantie
débutera au 31ème jour à compter de la livraison.
Cette garantie limitée est soumise aux conditions, limitations
et exclusions énoncées dans la déclaration de
garantie limitée fournie pour le Logiciel dans le pays où
celui-ci se trouve au moment de la réclamation au titre de la
garantie.
- HP garantit que les supports physiques contenant le Logiciel
HP livré ne contiennent pas de virus.
- HP ne garantit pas le fonctionnement sans interruption ou
sans erreur du Logiciel, ni qu'il s'exécutera dans des
combinaisons matérielles et logicielles autres que celles
requises expressément par HP dans les Spécifications, ni
qu'il sera conforme à Vos propres spécifications.
- HP n'est en aucun cas tenu de fournir de l'assistance ou des
services au titre de la garantie si les réclamations
résultent :
- D'une préparation inappropriée du site, du
site lui-même, ou de la non-conformité des conditions
environnementales du site aux spécifications de HP ;
- De Votre non-conformité aux Spécifications ;
- D'une maintenance ou d'un étalonnage
inapproprié ou inadéquat ;
- De vos supports, logiciels, interfaçages,
fournitures ou autres, ou de ceux d'un tiers ;
- De modifications non effectuées ou non
autorisées par HP ;
- D'un virus, d'une infection, d'un ver ou d'un programme
malveillant similaire non introduit par HP ; ou
- D'une utilisation abusive, d'un acte de négligence,
d'un accident, d'une perte ou de dommages lors de l'expédition,
d'un incendie ou d'une inondation, de perturbations électriques,
du transport effectué par Vos soins, ou toute autre cause hors
du contrôle de HP.
- HP fournit des produits, logiciels et services tiers non HP
"EN L'ÉTAT" sans garantie d'aucune sorte, même si les
fabricants ou fournisseurs tiers initiaux de ces produits, logiciels et
services fournissent leurs propres garanties.
- Si HP est informé d'une réclamation recevable
pendant la période de garantie, il doit, à sa seule
discrétion, corriger le défaut ou remplacer le Logiciel
HP. Si HP ne parvient pas à corriger le défaut ou
à remplacer le Logiciel dans un délai raisonnable, Vous
êtes en droit d'exiger un remboursement équivalent au prix
d'achat payé après avoir rapidement retourné le
Logiciel à HP. Les frais de retour du Logiciel à HP
seront à votre charge. HP supportera les frais
d'expédition du Logiciel réparé ou de
remplacement. Cette section 3.(ii) alinéa f ,énonce
l'entière responsabilité de HP au regard des
réclamations au titre de la garantie.
- EXCLUSION DE GARANTIES
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE, À
L'EXCEPTION DES GARANTIES EXPRESSÉMENT ÉNONCÉES
DANS LA SECTION 3.(ii) alinéas a et b CI-DESSUS, HP ET SES
FOURNISSEURS DÉLIVRENT LE LOGICIEL "EN L'ÉTAT" ET
EXCLUENT PAR LES PRÉSENTES TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION,
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE,
TOUTE GARANTIE DE PROPRIÉTÉ ET DE NON-INFRACTION, AINSI
QUE TOUTE GARANTIE, CONDITION OU OBLIGATION IMPLICITE DE VALEUR
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET
D'ABSENCE DE VIRUS. Certains pays ou juridictions n'autorisant pas
l'exclusion des garanties implicites ou la limitation de leur
durée, il est possible que l'exclusion ci-dessus ne vous
concerne pas dans son intégralité.
- VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DU LOGICIEL FOURNI AVEC DROITS DE LICENCE :
- Si le Logiciel Vous a été fourni avec Droits de
licence, HP s'engage à défendre ou à régler
les réclamations déposées à Votre encontre
et présumant que les Produits logiciels HP fournis au titre du
présent Contrat violent les droits de propriété
intellectuelle dans le pays où ils ont été vendus,
si Vous :
- Informez rapidement HP de la réclamation par
écrit ;
- Coopérez avec HP dans la défense de la
réclamation ; et
- Accordez à HP le contrôle exclusif de la
défense et du règlement de la réclamation HP.
HP supportera les frais de défense de la
réclamation pour violation, les montants de règlement
négociés par HP, et les dommages-intérêts
fixés par le tribunal.
- Dans l'éventualité d'une réclamation de ce
type, HP pourra modifier les Produits logiciels HP, acquérir les
licences nécessaires, ou remplacer le produit défectueux
par un autre offrant des fonctionnalités équivalentes. Si
HP détermine qu'aucune de ces alternatives n'est raisonnablement
possible, vous serez remboursé d'un montant équivalent au
prix d'achat payé pour le produit défectueux si sa
livraison date de moins de un an, ou de Votre valeur nette comptable
passé ce délai.
- HP n'a aucune obligation au regard des réclamations pour
violation résultant :
- De la conformité de HP à vos conceptions,
spécifications, instructions ou informations techniques, ou
à celles d'un tiers ;
- Des modifications apportées par Vous ou un tiers ;
- De votre non-conformité aux Spécifications ou
à la documentation décrites dans la section 2.
alinéa a, ci-dessus ; ou
- De l'utilisation de produits, logiciels ou services non HP.
- Cette section 4 énonce l'entière
responsabilité de HP au regard des réclamations pour
violation des droits de propriété intellectuelle du
Logiciel fourni avec droits de licence.
- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET RECOURS
Nonobstant les dommages que Vous pouvez encourir, à l'exception
de ceux pour blessure corporelle (y compris la mort) et pour les
montants indiqués à la section 4. alinéa a, la
seule responsabilité de HP et de ses fournisseurs au regard du
Logiciel ou du présent Contrat, et Votre unique recours au
regard de ce qui précède, sont limités au plus
élevé des montants suivants : prix que Vous avez
effectivement payé pour le Logiciel ou un montant
équivalent à cinq dollars U.S. (5,00 USD). DANS LES
LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES FOURNISSEURS
NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX,
ACCIDENTELS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS QUELS QU'ILS SOIENT, Y
COMPRIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, CEUX RÉSULTANT DE LA
PERTE DE BÉNÉFICES OU DE REVENUS, DE L'INTERRUPTION
D'ACTIVITÉS, DE COÛTS LIÉS AUX PANNES, DE LA
NON-RÉALISATION DES ÉCONOMIES ATTENDUES, DE LA PERTE,
DIVULGATION, NON DISPONIBILITÉ DE OU DES DOMMAGES CAUSÉS
AUX DONNÉES, DE LA RESTAURATION LOGICIELLE, OU DE LA PERTE DE
CONFIDENTIALITÉ DÉCOULANT DE OU LIÉS DE QUELQUE
MANIÈRE À L'UTILISATION OU À
L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, OU ENCORE À
L'APPLICATION DE TOUTE DISPOSITION DU PRÉSENT CONTRAT, ET CE
MÊME SI HP OU SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ
AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU SI LE
RECOURS EST PRIVÉ DE SON OBJECTIF PREMIER. Certains pays ou
états n'autorisant pas l'exclusion des dommages accidentels ou
consécutifs, il est possible que certaines des clauses ci-dessus
ne vous concernent pas.
- RÉSILIATION
Le présent Contrat est valide jusqu'à sa
résiliation ou son refus par l'une des parties. Nonobstant ce
qui précède, le présent Contrat pourra
également être résilié selon les
dispositions prévues dans celui-ci, ou si Vous ne respectez pas
les termes ou les conditions des présentes. Dès
résiliation, Vous devez détruire ou renvoyer à HP
le Logiciel et toutes les copies en votre possession. Vous pouvez
conserver une copie du Logiciel après résiliation du
Contrat à des fins d'archivage uniquement. À la demande
de HP, Vous certifierez par écrit avoir respecté ces
exigences. Les sections 3.(i), 3.(ii) alinéa g, 5, 6 et 7 du
présent Contrat continueront de s'appliquer après
résiliation de celui-ci.
- GÉNÉRALITÉS
- Vous ne pouvez pas céder, donner en sous-licence ou
transférer ("Céder") tout ou partie du présent
Contrat sans le consentement écrit préalable de HP, le
paiement à HP des redevances applicables, et la
conformité aux politiques de transfert des licences logicielles
de HP et aux licences tierces applicables. Toute tentative
éventuelle de Cession sera nulle et non avenue. En cas de
Cession autorisée conformément à cette section,
Vos droits au titre du présent Contrat prendront fin, et Vous
devrez immédiatement remettre le Logiciel et toutes les copies
au Cessionnaire. Le Cessionnaire doit accepter par écrit les
termes du présent Contrat, et "Vous" serez ensuite
considéré comme le cessionnaire dans le cadre du
présent Contrat. Vous ne pouvez transférer les
microprogrammes qu'après avoir transféré le
matériel correspondant.
- Si la licence du Logiciel est concédée pour une
utilisation dans le cadre de l'exécution d'un contrat pour le
compte du Gouvernement américain, que ce soit sous forme de
contrat direct ou de sous-traitance, Vous reconnaissez que,
conformément aux textes FAR 12.211 et 12.212, vous
détenez une licence d'utilisation commerciale standard HP pour
le Logiciel informatique, sa documentation et les données
techniques afférentes.
- Dans la mesure où Vous exportez, réexportez ou
importez le Logiciel, la technologie ou les données techniques
sous licence ou fournies en vertu des présentes, Vous assumez
l'entière responsabilité de vous conformer aux lois et
réglementations applicables, et d'obtenir les autorisations
d'exportation et d'importation requises. En cas de violation des lois
ou réglementations en vigueur, HP pourra suspendre
l'exécution du contrat.
- HP se réserve le droit de procéder à des
audits afin de s'assurer de Votre conformité au présent
Contrat. Ces audits seront à la charge de HP et seront
effectués pendant les heures de travail normales sur
préavis raisonnable. Si un audit révèle des
moins-payés, Vous devrez immédiatement vous en acquitter
auprès de HP, lui rembourser les coûts raisonnablement
engagés pour l'audit, et vous mettre en conformité avec
les dispositions de cette section.
- Le présent Contrat est régi par les lois en
vigueur de l'État de Californie (Etats-Unis), à
l'exception des règles de choix et de conflits de lois. Vous et
HP convenez que la Convention des Nations Unies sur les contrats de
vente internationale de marchandises ne s'applique pas au
présent Contrat.
- Conformément aux autres termes et conditions du
présent Contrat, celui-ci constitue l'intégralité
de l'accord entre HP et Vous en ce qui a trait à Votre
Utilisation du Logiciel, et remplace les communications,
déclarations ou ententes antérieures, ou Vos conditions
supplémentaires ou incompatibles avec celles
énoncées dans les présentes, qu'elles soient
écrites ou orales. Si l'une des dispositions du présent
Contrat est considérée comme non valide ou inapplicable,
l'applicabilité des dispositions restantes restera pleinement
effective.
- Tout manquement ou retard de HP dans l'exercice de ses droits
au titre du présent Contrat ne constituera pas ou ne sera pas
considéré comme une renonciation ou une
déchéance de ceux-ci.